MODULE : TRANSIT ET TARIFICATION DOUANIERE

PAR : COL. IBRO AYOUBA

CHAPITRE 1 : GENERALITES SUR L’ADMINISTRATION DES DOUANES

1. Définition
2. Historique

CHAPITRE 2 : CADRE JURIDIQUE

1. Textes nationaux
2. Cadre communautaire
3. Conventions bi ou multilatérales

CHAPITRE 3 : LES MISSIONS ET L’ORGANISATION DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES

1. Mission de la Douane

1. Mission fiscale
2. Mission économique
3. Mission de concours

1. L’organisation de la Direction Générale des Douanes (DGD)

1. Les services centraux

1. Le Cabinet du DG et du DGA
2. L’Inspection des services (IS)
3. Les Directions nationales

1. Les services déconcentrés

1. Les Directions régionales (DR)
2. Les bureaux de plein exercice
3. Les bureaux à compétence limitée ou bureaux secondaires
4. Les Brigades d’intervention et de recherche (BIR)
5. Les recettes des Douanes

1. Les services rattachés

CHAPITRE 4 : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT

Procédures préalables au dédouanement

1. A l’importation

1. Le Programme de vérification des importations (PVI)
2. La conduite en douane
3. La mise en douane

1. A l’exportation
2. A la réexportation

1. Dédouanement proprement dit

1. Le caractère obligatoire de la déclaration en détail

1. Les documents à joindre à la déclaration en détail
2. Les personnes habilitées à déclarer
3. Le Système douanier automatisé (SYDONIA)
4. La fiscalité applicable aux marchandises importées
5. L’assiette
6. Les incoterms
7. L’obligation d’assurance à l’importation au Niger
8. Le calcul et modalités de perception des droits et taxes
9. L’enlèvement des marchandises
10. La fiscalité applicable aux marchandises exportées
11. La fiscalité applicable aux marchandises réexportées
12. La fiscalité UEMOA
13. Le Tarif extérieur commun (TEC)
14. La catégorisation des produits
15. Les droits et taxes permanents
16. Le Régime tarifaire préférentiel des échanges
17. Produits entièrement obtenus (PEO)

Produits ayant fait l’objet d’une ouvraison ou d’une transformation suffisante

CHAPITRE 1 : GENERALITES SUR L’ADMINISTRATION DES DOUANES

1. Définition

Le mot « douane » renvoie à plusieurs notions :

5. il désigne aussi bien l’Administration ou un service quelconque de douane ; par exemple on dira : je vais à la douane ;
5. il désigne également les droits et taxes ; on dira par exemple : j’ai payé la douane ;
5. il désigne également (encore) les agents des douanes ; on dira par exemple : j’ai rencontré la douane ; la douane a saisi mes marchandises, etc.

La douane peut être définie comme étant un ensemble de services organisés dont la mission consiste à percevoir les droits et taxes à l’entrée ou à la sortie des marchandises du territoire. Les services douaniers sont régis par une organisation qui donne le caractère paramilitaire à la douane à travers certaines missions de sécurité qui leur sont occasionnellement confiées, le port de l’uniforme, l’existence d’une discipline de type militaire, le port des armes à feu notamment.

1. Historique

L’histoire de la douane est indissociable de celle des échanges des biens et services à travers l’humanité depuis l’Antiquité. En Afrique, l’existence de la douane est rapportée par les récits historiques sur la vie des anciens Etats et empires précoloniaux.

Ainsi, on peut rappeler les taxes, droits ou péages prélevés par le Sultanat de l’Aïr sur le sel et autres produits de transit dans le commerce transsaharien effectué sous forme de caravane. La douane a également existé depuis l’Egypte antique.

En Europe, depuis l’époque gréco-romaine, en passant par les anciens empires, la douane a de tout temps existé sous forme d’activités sous-traitées par des fermiers des agences ou certaines régies rattachées directement au trône. La lutte contre la contrebande était féroce avec des sanctions qui pouvaient conduire à la mort.