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SH 2012 parée au lancement

Le Mar 13 déc 2011 0

Par Biacorp

 

 

L'OMD a publié les amendements acceptés à la nomenclature du Système harmonisé (SH), qui entreront en vigueur le 1 er janvier 2012.

Cliquer ici

pour voir les amendements pour la Nomenclature du SH 2012 acceptés.

 

A propos des amendements  

Les questions environnementales et sociales, qui sont une préoccupation mondiale, constituent les caractéristiques majeures des amendements du SH 2012, particulièrement l'utilisation du SH comme norme de classification et de codification des marchandises d'une importance spécifique en termes de sécurité alimentaire et de système d'alerte avancée de données de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO).

Le volume d'amendements figurant, par exemple, dans le Chapitre 3, pour l'identification séparée de certaines espèces de poissons et de crustacés, de mollusques et autres invertébrés aquatiques, est impressionnant. Toutefois, ces modifications visent à améliorer la qualité et la précision des données relatives aux échanges de ces marchandises. Les amendements incluent, entre autres, des spécifications améliorées pour les espèces de l'hémisphère sud. Ces amendements permettront de suivre les tendances économiques de produits autres que ceux avec lesquels sont familiarisés les consommateurs de l'Atlantique Nord.

Dans le même esprit, de nouvelles sous-positions ont été créées pour l'identification séparée de certains légumes, racines et tubercules consommables, fruits et noix et céréales. La nomenclature SH 2012 inclut également de nouvelles sous-positions pour l'identification de produits chimiques spécifiques placés sous le contrôle de la Convention de Rotterdam et de substances qui appauvrissent la couche d'ozone du Protocole de Montréal.

D'autres amendements au SH résultent de changements dans la structure des échanges internationaux. Ces changements incluent la suppression de plus de 40 sous-positions, compte tenu du faible volume d'échanges de ces produits spécifiques, identifiant séparément certains produits soit dans de nouvelles rubriques soit dans des rubriques existantes ; ils reflètent également les avancées technologiques lorsque cela est possible. Enfin, un certain nombre d'amendements ont été adoptés afin de clarifier les textes et assurer une application uniforme du SH.

La Recommandation relative à la suppression de la sous-position 5308.10 pour « Fils de coir » dans la nomenclature ne prendra pas effet au 1er janvier 2012 compte tenu d’une objection d’une des Parties à la Convention du SH.

Période de mise en oeuvre

Alors que janvier 2012 semble une échéance lointaine, le Secrétariat de l’OMD travaille à la préparation des tableaux de corrélation requis entre les anciennes et la nouvelle version du SH, ainsi qu'à la mise à jour des publications SH, comme les Notes explicatives, les avis de classement, la base de données de produits SH et l'index alphabétique.

Les administrations des douanes ont également devant elles une tâche énorme pour s'assurer de la mise en oeuvre en temps voulu de l'édition 2012 du SH, comme l'exige la Convention SH. Dès maintenant, les administrations des douanes peuvent engager la procédure de mise en oeuvre du SH 2012 dans leurs tarifs douaniers nationaux ou dans leurs nomenclatures de statistiques.

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