Le SH 2012 comprend 220 séries d’amendements
adoptés et répartis comme suit:
• 98 concernent le secteur agricole ;
• 27 le secteur chimique ;
• 9 le secteur du papier ;
• 14 le secteur du textile ;
• 5 le secteur des métaux de base;
• 30 le secteur des machines ;
• et 37 autres s’appliquent à d’autres sec
noix et céréales.
La nomenclature du SH 2012 inclut également
de nouvelles sous-positions correspondant
spécifiques, placés sous le contrôle de
par la suppression de 43 sous-positions
en raison du faible volume d’échange des
marchandises en cause, ainsi que par la
modification de la structure de la nomenclature,
c’est-à-dire les sous-positions
dans certaines positions. Par ailleurs, de
nouvelles sous-positions ont été créées
pour des produits qui représentent un
volume d’échange de plus en plus élevé,
par exemple : les lis (Lillium spp.), les
airelles rouges séchées sucrées et le jus
d’airelle rouge, le tabac pour pipe à eau
et les boulettes de bois, pour n’en citer
que quelques-uns.
Pour simplifier le SH, une nouvelle position
a été créée en vue de regrouper les
produits suivants : les serviettes et tampons
hygiéniques, les couches pour bébés
et articles similaires, en toutes matières
(position 96.19).
Le SH étant utilisé aussi à des fins statistiques,
à la fois à l’échelon national et
à l’échelon international, la version 2012
aura une incidence majeure sur ce secteur
d’activité car certains numéros de code
ont été ajoutés, supprimés ou modifiés
en fonction des amendements.
À quelques mois seulement de l’entrée
en vigueur de la nouvelle version, l’OMD
travaille d’arrache-pied pour encourager
la mise en oeuvre rapide et intégrale de la
nouvelle version du SH.
La version 2012 a été approuvée en juin
2009. Depuis novembre 2010, les tables
de concordance entre la version 2007 et
la version 2012 sont disponibles sur le site
web de l’OMD. En janvier 2011, l’OMD a
publié la brochure intitulée « Amendements
recommandés à la Nomenclature
du Système harmonisé entrant en vigueur
le 1
la Convention de Rotterdam, et à des
substances qui appauvrissent la couche
d’ozone, faisant l’objet du Protocole de
Montréal.
Les amendements résultent aussi de
changements dans la structure des
échanges. Ces changements se traduisent
er janvier 2012 ». Cette brochure pré
acceptés suite à la Recommandation du
26 juin 2009. Elle intègre également le
corrigendum adopté par la suite.
Que reste-t-il à faire d’ici le 1
er
possible les publications existantes sur le
SH. Les Notes explicatives et les amende
milieux commerciaux mettent en oeuvre
le SH 2012 rapidement et en temps utile
parce que…. la version 2017 sera vite là !
En savoir +
hs@wcoomd.org
bétique
seront réalisés par la suite.
Afin de faciliter le passage à cette nouvelle
version de la Nomenclature du SH,
le Secrétariat organisera des séminaires
sur la mise en oeuvre du SH 2012, dans
toutes les régions de l’OMD, au cours du
premier semestre 2011.
Tous ces efforts et ces outils visent à s’assurer
que les Membres de l’OMD et les
tés
par le Comité du SH (47e session en
mars 2011), puis approuvés par le Conseil
de l’OMD (lors de ses sessions de juin
2011). Les amendements de l’Index alpha
ments
au Recueil des avis de classement
seront publiés à la mi-2011, une fois adop
janvier
2012 ?
Le Secrétariat de l’OMD s’attache actuellement
à mettre à jour le plus rapidement
sente
tous les nouveaux amendements
à des produits chimiques
teurs.
Les questions environnementales et sociales,
qui constituent une préoccupation
mondiale, ont été largement prises en
compte dans ces amendements du SH,
s’agissant notamment des marchandises
d’une importance spécifique pour la sécurité
alimentaire et le système d’alerte
avancé de données de l’Organisation
des Nations Unies pour l’alimentation et
l’agriculture.
L’ampleur des amendements apportés
notamment au Chapitre 3 en ce qui
concerne l’identification séparée de certaines
espèces de poissons et de crustacés,
de mollusques et autres invertébrés
aquatiques, est impressionnant. Dans le
même esprit, de nouvelles sous-positions
ont été créées pour identifier séparément
certains légumes, racines et tubercules
consommables, ainsi que certains fruits,